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suivre ce blog administration connexion + créer mon blog union motocycliste doloise retour à l'accueil archives articles récents catégories règlement (1) réglement (1) liens - lmfc.fr (ligue motocycliste de franche-comté) - ffmoto.org (fédération française de motocyclisme) - motoverte - mx2k (actualité du motocross, supercross ...) mxcircuit.fr - codever (défense des loisirs verts) - mairie d'authume - la chaîne météo - météo france 20 juin 2016 1 20 / 06 / juin / 2016 12:03 contacts pour tout renseignement courant veuillez contacter : - le président fred lannaud au 06.14.05.76.58 ou facebook ou - la lmfc : ligue motocycliste de franche-comté 9 avenue aristide briand 39100 dole tél. : 03.84.79.59.93 fax : 03.84.79.58.18 e-mail : liguefranchecomte@lmfc.fr http://www.lmfc.fr repost 0 published by um doloise commenter cet article 2 mars 2016 3 02 / 03 / mars / 2016 10:49 règlement intérieur 2016 union motocycliste doloise règlement intérieur 2016 assemblée générale du 14 février 2016 chapitre 1 : vie du moto club article 1 : adhésion au club a)nouveau membre : l’acceptation est prononcée par le comité directeur pour une année. le demandeur est considéré comme « nouveau membre » pendant trois ans sans interruption. il n’est admis à voter qu’après 6 mois d’ancienneté. renouvellement : doit être fait avant le 1er mars : demande de licence, paiement de la cotisation, etc. le non respect de cette date entraîne la perte de la qualité de membre (art. 6 des statuts) le club n’a pas d’obligation de rappel aux licenciés. les licences sont, à présent dématérialisée. elles se font entièrement sur internet via le site de la ffm : www.ffmoto.org . il vous faudra scanner votre certificat médical pour le joindre informatiquement à votre dem ande de licence le formulaire type est disponible sur le site de la ligue www.lmfc.fr dans « documents utiles » « formulaire » - «formulaire ffm ». le club ne validera votre demande de licence que lorsque vous vous serez acquitté du règlement de votre cotisation et de la caution. article 2 : membres – cotisations quelque soit la catégorie à laquelle ils sont rattachés, pas de cotisation ni de caution pour les membres du comité directeur. a) membres d’honneur : définition : article 4 des statuts. pas de caution. b) membres actifs : article 4 des statuts et respect des appellations et règles ci-dessous. sont considérés comme pilote, uniquement les pilotes licenciés à l’ um doloise . pilotes licenciés au club : cotisation annuelle : 40 € et 20 € pour les moins de 14 ans – ½ cotisation pour licence entre le 1/07 et le 31/08 caution annuelle : article 3 pour les nouveaux licenciés ffm sportifs, si la licence est prise après le 1er septembre pas de cotisation, pas de caution pour le reste de l’année membres bénévoles : cotisation annuelle : 1 €. n’est considéré comme membre et admis à voter qu’après 6 mois d’ancienneté consécutifs à l’um doloise . la participation active à la vie du club étant un critère très important, renouvellement après avis du comité directeur. référence : jour de paiement. membres licenciés officiels et educateurs sportifs : cotisation annuelle : 1 € membres licenciés dirigeants – officiels stagiaires – membre du comité directeur : uniquement pour les membres élus ou agréés du club. cotisation annuelle : 1 € membres licenciés : team manager – assistant pilote cotisation annuelle : 10 € - gratuit pour les membres du comité de direction. c)membres bienfaiteurs : ne participent pas à la gestion et aux activités du club. sont admis gratuitement en qualité de spectateurs sur les épreuves sportives organisées par l ’um doloise . cotisation annuelle : 20 € les cotisations sont à régler par chèque à l’ordre de l’ um doloise , la date d’encaissement à la banque servant, si besoin, de référence. article 3 : caution. pour les pilotes un chèque de caution (ordre du club) et à adresser en même temps que le règlement de la cotisation à défaut, la licence ne sera pas validé à l’ordre du club doit accompagner. cette caution garanti la participation du pilote aux travaux, tâches ou activités de l’association. si plusieurs membres pour même domicile : maxi 1 caution. le montant de la caution est fixé par l’assemblée générale sur proposition du comité directeur : 60 € article 4 : paiement de la licence. toute licence est à la charge du titulaire. toutefois, le comité directeur peut, ponctuellement, décider un remboursement partiel ou total sans dépasser le montant de la licence ffm compétition. il en sera obligatoirement fait état à l’assemblée générale suivante. article 5 : droits. il est interdit aux membres du comité comme aux adhérents, de monnayer quelque action que ce soit, physique ou morale au nom de l’association, à titre personnel (cas de préjudice). toutefois, il peut être fait une demande au comité directeur et lui proposer ses idées. l’adhérent ne peut ni ne doit, se servir de sa carte de membre, ni de sa place dans le club pour obtenir, faire obtenir une aide personnelle quelconque. cette carte ne lui donne aucun droit spécial, hormis la preuve de son appartenance au club, pour l’obtention d’une licence ou d’une réduction dans une manifestation motocycliste. cette réduction n’étant pas obligatoire ni automatique et son montant étant fixé par le club organisateur. l’adhérent ne peut ni ne doit se servir du nom du club comme couverture à quelconque transaction, fraude que se soit. article 6 : devoirs. tout membre du moto club se doit de respecter le règlement, l’éthique du sport motocycliste et de montrer le bon exemple. tous les membres majeurs doivent participer aux travaux d’entretien, d’aménagement, etc. et à toute manifestation organisée ou imposée au club. a défaut de participation la caution sera encaissée par le club et le membre pourra être radié. consacrer quelques heures le jour de chacune des manifestations organisées par le club à occuper un poste attribué. pour les pilotes licenciés net, c’est une obligation dont le non- respect pourra conduire à la radiation en fin d’année. pour les membres mineurs la participation incombe aux représentants légaux pour toute manifestation organisée ou imposée au club. a défaut de participation la caution sera encaissée par le club et le membre pourra être radié. le suivi de la participation et la décision incombent au comité directeur. article 7 : membres du club. les personnes qui adhèrent au club s’engagent à reconnaître, à respecter et mettre en application les statuts et le règlement intérieur. chapitre 2 : circuit de la combe aux loups préambule : le moto club est affilié à la fédération française du sport motocycliste sous le n°0315. les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste par la ffm doivent être respectées sur ce site. le circuit du moto club est homologué par la préfecture du jura. a ce titre, les garanties d’assurance rattachées à la licence ffm , notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident sont applicables. le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable, tant sur la piste qu’en dehors, et de respecter les présentes règles. toute personne qui pénètre sur le circuit doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter. le circuit est destiné à l’entraînement dans le cadre de la pratique du moto cross. *des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés. pour tout renseignement contacter le service juridique de la ffm . article 8.: responsabilité du club il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques, équipements, sacs…) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde durant tout leur temps de présence dans l’enceinte du terrain de cross. a)le moto club décline toute responsabilité en cas de vols. b)tous les pratiquants n’auront aucun recours contre la municipalité ou le moto club en cas d’accident. c)chaq
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